Conditions d’Utilisation – Densilia

Objet

Les présentes conditions d’utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site Densilia.

En accédant au site et en l’utilisant, l’utilisateur accepte pleinement et sans réserve les présentes conditions d’utilisation.


Accès au site

Le site Densilia est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

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Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site Densilia de manière conforme à la législation en vigueur et à ne pas :

  • utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales

  • porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle du site

  • tenter de perturber le fonctionnement du site

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Propriété intellectuelle

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Liens externes

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Modification des conditions

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Les nouvelles conditions entrent en vigueur dès leur publication sur le site.


Droit applicable

Les présentes conditions d’utilisation sont régies par le droit français.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société Densilia.